Nom du Site : La Maison du Bois
Nom de domaine du Site : la-maison-du-bois.com

Technique :
Site construit avec un CMS.
Gestion autonome par la Maison du Bois après réalisation du Site par Bea-Creations.com

Propriétaire du Site :
La Maison du Bois
29 Rue Maria Visseaux
08110 Carignan
France
Siret : 795 353 660 0011
Nom du Gérant : Mr C. Frenois
Mail :  christophe-frenois @wanadoo.fr (Spams Interdits),  (pas de démarchage commercial, ni publicité,...)
Tél. :  03.24.26.18.42  (pas de démarchage commercial, ni publicité,...)

Hébergeur :

Nom : Francité Canada Inc.
Nom du responsable : Mr Michel Morin
Adresse : 11530 2e av. Saint-Georges G5Y 1W6 Québec, Canada
Tél. : +14182264412    (Refus de démarchage commercial, publicité)

• L’hébergeur ne sera pas tenu responsable du contenu du Site quel qu’il soit (textes, photos, vidéos, liens, etc…), ni de l’utilisation du Site par les utilisateurs.

Webmaster :
Bea-Creations
Site web : www.bea-creations.com
Nom : Béatrice Jendrzejewski
Raison sociale : Micro Entreprise
Siret : 51439379200015
Adresse : 12 av. du 106ème, Châlons en Champagne  (Refus de démarchage commercial, publicité)
Mail : bea.jend @ wanadoo.fr  (Spams interdits !)
Tél : 06.71.96.45.33  (Refus de démarchage commercial, publicité)

• Bea-Creations a réalisé l’original du Site : la-maison-du-bois.com  selon les informations initiales données.
• Ce site est auto-administrable. Toutes modifications du Site après la remise du site n’ont pas été réalisées par Bea-Creations (Sauf sur demande).
• Bea-Créations ne dispose pas des Droits d’auteur sur les textes, images et autre contenu sur le site.
• Bea-Créations peut avoir placé éventuellement des images dites « libre de droit » sur le site selon les conditions d’utilisation.
• Bea-Créations ne pourra pas être tenu responsable du contenu, utilisation, résultats et autres du Site, ni sur les liens externes au Site par le propriétaire du site, de son personnel, ni par les visiteurs, ou tout autre tiers.

Responsable(s) de la publication ( textes, images, contenus… ) :

• Mr Christophe Frenois

Propriétés Intellectuelles / Droit d’auteur :

Les photos, textes ou tout autre contenu sont la propriété de la Maison du Bois et de ses Partenaires, en conséquence les Droits de la Propriété Intellectuelle s’appliquent selon les Lois en vigueur.

• Toutes reproductions partielles ou totales des textes, images du site (sans accord écrit) sont interdites.
• Des photos dites « libre à usage commercial » ont pu être utilisées ou sont utilisées pour agrémenter et uniquement dans ce but sur le site en respectant les conditions d’utilisation.
• Les dites photos ‘libre de droit à usage commercial’, vidéos,.pdf,..., qui ont pu être utilisées sur ce site restent la propriété de leur auteur respectif.
• La Maison du Bois s’engage à ne pas redistribuer les éventuelles photos, vidéos dites "libres de droit" à des fins commerciales ou prétendre en être l'auteur.
• De même, La Maison du Bois s'engage à ne pas redistribuer à des fins commerciales des documents utilisés sur son Site dont il n'est pas l'auteur.
• Les vidéos, .PDF, Documents divers,..., sur le Site appartiennent à leurs auteurs respectifs. La Maison du Bois n’a aucune responsabilité dans leur création.
• Liste non-exhaustive...

Clauses de responsabilités :

La Maison du Bois décline toutes responsabilités sur l’utilisation du site par les visiteurs.
Elle décline toutes responsabilités sur les liens externes présents sur son Site, sur l'utilisation des documents téléchargeables, ...

Déclaration CNIL :

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